Mentions légales.

Conformément à la loi « Informatique et liberté » du 6/1/1978 vous disposez d’un droit d’accès et de rectification pour les données nominatives vous concernant.

Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos noms, prénoms, adresses.

Par le biais du formulaire de contact de ce blog.
Par e-mail : mycadblog[at]axemble.com
Par courrier à l’adresse suivante :

Axemble – Service MyCADsuite – « Les bureaux verts » – 26, rue Benoît Bennier – 69260 Charbonnières-les-Bains

ou par téléphone : 33 (0) 478 87 29 29.

La société Axemble se réserve le droit de communiquer à des tiers des informations nominatives (nom, prénom, email) sauf opposition de votre part.

Droits d’auteur

Le contenu du site MyCADblog, y compris les textes, publications, bulletins, opinions, illustrations, images, codes HTML, codes Java, ainsi que la conception, le choix et la disposition des renseignements sur le site, sont la propriété d’Axemble et sont protégés par les lois sur le droit d’auteur et les autres lois sur la propriété intellectuelle. L’utilisation sans autorisation de la documentation peut enfreindre les lois sur le droit d’auteur, les marques de commerce, les brevets et autres. Nulle partie des informations que renferment ce site ne peut être reproduite sauf pour utilisation personnelle, et ne peut être modifiée ni rediffusée sous une forme ou par quelque moyen quelconque, sans l’autorisation expresse par écrit d’Axemble.

Le contenu du site MyCADblog ne peut être reproduit, affiché, diffusé ni utilisé d’une autre façon quelconque à des fins publiques ou commerciales, que par Axemble.

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :
 L’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul
 fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif
 et opposable à tous.
 Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral,
 ainsi que des attributs d’ordre patrimonial [...].

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :
 L’auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d’exploiter son oeuvre
 sous quelque forme que ce soit et d’en tirer un profit pécuniaire.
 Au décès de l’auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants-droits
 pendant l’année civile en cours et les soixante-dix années qui suivent.